Délibérations

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Amorce et paiement de la cotisation 2016

Résumé

L'association Amorce, dont le siège social est situé 18 rue Gabriel Péri - 69623 Villeurbanne Cedex, rassemble plus de cinq cents collectivités territoriales de toutes tailles, ainsi que des professionnels (entreprises, bureaux de conseil, établissements publics) concernés par la gestion des déchets et par l'énergie et les réseaux de chaleur. Ses domaines d'intervention concernent l'évolution des politiques territoriales, le coût de la gestion des déchets, le financement et la fiscalité, les filières dédiées et la Responsabilité Elargie des Producteurs, la prévention et la réduction des déchets à la source, la collecte des déchets et des déchèteries, la valorisation organique et énergétique des déchets ménagers, le stockage des déchets.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain situées chemin des Granettes, à Marignane appartenant à Monsieur et Madame Pinton en vue de son Intégration dans le domaine public

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située rue Barrelet, appartenant aux copropriétaires du 8 rue Barrelet à Marignane pour l'aménagement de l'avenue Henri Barrelet à Marignane

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Montée de la Vierge Noire, appartenant à Madame Lourtis pour l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la congrégation des religieuses trinitaires de Valence d'une parcelle de terrain située avenue de Lattre de Tassigny à Marseille, nécessaire à la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS Castellane/Luminy).

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située traverse de la Dominique, appartenant à la SNC Marseille les Caillols à Marseille 11ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain situées impasse Davin à Marseille 15ème arrondissement appartenant à la Société Neolia en vue de leur intégration dans le domaine public routier

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain située boulevard du Castellas, appartenant à l’hoirie Raymond, pour l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située impasse Davin appartenant à Madame Benas et Madame Borelli pour son intégration dans le domaine public routier à Marseille 15ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain située montée de la Vierge Noire, appartenant à Madame Martinez pour l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues