Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du plan de financement de l'opération d'investissement Capitainerie et base nautique de Sausset-Les-Pins
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Prise de participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Capital de la société Cap Vert Energie Exploitation I30 - Approbation du pacte d'associés et du contrat de cession de créance
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du choix du délégataire de service public relatif à l'exploitation de l'aire technique et de la station d'avitaillement du Port de Carry-le Rouet
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix - zone d'activités de Val Durance et son extension sur la commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Approbation de la modification n° 4
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Approbation de la modification n°4
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Berre l'Etang - Evolution du PLU - Prise en compte de la décision juridictionnelle d'annulation partielle du PLU du 6 mars 2025
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 03/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention d'études avec Orange relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase
Résumé