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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au Groupe Scolaire BNEI ELAZAR des parcelles 853 M 64 et 65 p , boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Marseille Michelet de la parcelle 844 A 74, Allée Johnny Hallyday à Marseille 8ème arrondissement en vue de l'intégration au domaine public de voirie

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du port de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget principal

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décisions modificatives pour régularisation de fin d'exercice 2025 - Budgets annexes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux du garage du 1 rue du docteur Barthélémy à Aubagne dans le cadre de l'opération d'extension du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de subventions en numéraire aux particuliers et aux professionnels de la Zone à Faibles Emissions et correction d'une erreur matérielle délibération MOB-037-17842/25/BM

Résumé