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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux à Madame Pudano Isabelle d'une partie des parcelles DD 143, 238 et 240, Chemin de la Pointe le Ranquet à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'action foncière sur le secteur de la Zone d'Aménagement Concerté de Grand Bayanne à Istres avec l'EPAD Ouest Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux à la société La Porte d'à côté, des parcelles CW 218, 219, 221, 283 ZAC Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la délibération n°URBA-016-16466/24/BM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Clôture du contrat de concession d'aménagement pour la Zone d'Aménagement Concerté du Tourillon à Aix-en-Provence - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec la SCI Cap Est Loisirs - transfert des espaces communs opération "Incity" - Capelette - Marseille 10eme arrondissement - Abrogation de la délibération URBA-024-17361/25/BM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Sénas

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation n°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Port Saint Louis du Rhône

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Lambesc

Résumé