Délibérations

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot 9 situé dans la ZAC de la Péronne, secteur Boule Noire à Miramas

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° A situé dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot P'' situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 125 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 5 octobre 1990, modifié par avenant n° 1 approuvé par arrêté n° 82/15 du SAN Ouest Provence du 6 novembre 2015 et par avenant n° 2 approuvé par arrêté n° 20/048/CM de la Présidente de la Métropole du 19 juin 2020

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Soraya Volia, Directrice Relations aux Publics du Pôle Coopération et Relation aux Usagers de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Julien Chemoul, Directeur Logistique au sein du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Roldan, Directrice des Moyens Techniques au sein du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Hatime Chahraoui, Responsable de division Ouvrages au sein du Service Exploitation de la Direction Régie des Eaux du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture et Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Aimar, Directeur Voirie Bassin Est au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur David Sanchez, Directeur du Pôle Technique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé