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Arrêté du 06/08/2025

Publié le : 06/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 22/375/CM de la SAS LES DELICES du 183, représentée par Madame Carla Ferreira Leocadio au profit de la SAS ALPHA K. représentée par Madame Jessica Ornana pour le kiosque situé angle Boulevard de Saint Marcel-rue Queylar 13011 Marseille

Résumé

Arrêté du 04/08/2025

Publié le : 04/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation du parking Nord et de la cale de mise à l'eau extérieure du port de la Pointe Rouge

Résumé

Arrêté du 01/08/2025

Publié le : 01/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot I situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 01/08/2025

Publié le : 01/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 469 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 01/08/2025

Publié le : 01/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot L situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 30/07/2025

Publié le : 30/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 30/07/2025

Publié le : 30/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur Général Délégué Amélioration du Cadre de Vie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 29/07/2025

Publié le : 29/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le Bocal situé 62 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL BELKA, représentée par Monsieur Abderrahim Belkacemi

Résumé

Arrêté du 29/07/2025

Publié le : 29/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe-Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau consentie au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'année 2025

Résumé

Arrêté du 29/07/2025

Publié le : 29/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe-Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau consentie à la SAAS offshore pour l'année 2025

Résumé