Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
SEM Pôle aéronautique Istres-Etang de Berre - Augmentation de capital
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions permanentes de Travail et d'Etudes - Modifications
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Auriol
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actif et de passif à la Métropole pour la compétence "voirie" - Commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Extension du service de vélos à assistance électrique en libre-service "levélo" sur la commune de Marseille et approbation des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique classé “Château de la Pioline” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Château et Domaine de Lenfant” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Oratoire Saint Mitre” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Pavillon de Cormis” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour des monuments historiques situés dans le centre historique et dans les faubourgs du centre historique sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé