Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Oratoire Saint Mitre” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Pavillon de Cormis” sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour des monuments historiques situés dans le centre historique et dans les faubourgs du centre historique sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Villa gallo-romaine de la Trébillanne” sur le territoire de la commune de Cabriès
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Chapelle Saint Michel” sur le territoire de la commune de Fuveau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit “Château de Meyrargues et son Parc” et du Monument Historique classé et inscrit “Aqueduc romain de Traconnade” sur le territoire de la commune de Meyrargues
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain de la commune de Peyrolles-en-Provence - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Les Espradeaux" avec la commune de Velaux et la SCCV Marseille Espradeaux
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du droit de préemption urbain simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution et évolution du droit de préemption urbain simple et renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de Marseille-Provence - Modification de la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022
Résumé