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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’équipement numérique des Conseillers Métropolitains dans le cadre de la dématérialisation des séances du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Règlement intérieur des transports scolaires, Métropole Aix-Marseille-Provence, Réseau de transport Ulysse

Résumé

Le Réseau de transport Ulysse, sur le territoire des Conseils de territoire Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues, développe à la fois une offre de transports en lignes urbaines et en services scolaires. le règlement intérieur définit les conditions d’accès au service public des transports ainsi que les droits et obligations des usagers. Rappelons que près de 12 000 élèves de 3 à 18 ans disposent d’un abonnement annuel scolaire à titre gratuit leur permettant d’utiliser les lignes de renforts scolaires et les lignes du réseau de transport Ulysse.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe de la régie d'assainissement du Territoire du Pays de Martigues - Affectation du résultat de l'exercice 2015

Résumé

affectation résultat budget asst exercice 2015

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe de la régie des eaux du Territoire du Pays de Martigues - Affectation du résultat de l'exercice 2015

Résumé

Affectation du résultat exercice 2015 Budget annexe régie des eaux

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget supplémentaire de la régie des eaux du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2016

Résumé

Bdget supplémentaire régie des eaux 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget supplémentaire de l'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2016

Résumé

BS assainissement 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 - Parc des Etangs Commune de Saint-Mitre-les-Remparts sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2015

Résumé

Collecte et traitement des déchets Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - - Exercice 2015

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Rapport concernant l'indemnisation par la Métropole de sinistres matériels inférieurs à 30 000 euros pour lesquels la responsabilité de la Métropole est engagée.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour le réaménagement de l'hémicycle de l'Hôtel de la Métropole Aix-Marseille-Provence