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Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'un convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de la bretelle d'entrée sur l'autoroute A51, réservée aux transports en commun, au niveau de la RD 9 - Aix-en-Provence, dans le cadre du bus à haut niveau de service (BHNS) ligne A

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d’aménagements routiers sur les RD 10 et RD 64 d’Aix-en-Provence dans le cadre du Bus à haut niveau de service (BHNS) ligne B

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Rétrocession de l'assiette foncière de la voirie de l'Ensoleillée entre la SPLA Pays d'Aix Territoires et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne - Modification du programme de l'opération du collecteur pluvial du CV15 et validation de l'avenant n°2 à la convention LZ12 confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association TEAM Henri Fabre relative au plan d'actions 2016 - Approbation de l'avenant n°1

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subventions d'investissement auprès de la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour le CFA du Pays d'Aix concernant l'achat de matériel informatique, de mobiliers et de travaux de sécurisation de l'établissement

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d’Aix - Interventions sur Coudoux, Eguilles et Rognes

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions de fonctionnement

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Landragin / Socodis dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères à Pertuis

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour les travaux d’extension I'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDnD) Arbois