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Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Contrat de ville de Marseille Provence - Attribution d'une subvention pour la création d'une antenne mobilité à la Castellane (Marseille 15ème) - Approbation d'une convention


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université Aix-Marseille pour l'année 2015-2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels spécialisés dans l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI 2017 et approbation d’une convention


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Ballée et Monsieur Troupel sur le secteur Bricard à Chateauneuf-les-Martigues


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Monsieur Vincent Dubois sur le secteur Bricard à Gignac-la-Nerthe et Châteauneuf-les-Martigues


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière conclue avec la SAFER


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise GUIGUES relatif au marché 12/094 : desserte pluviale du chemin du Marinier - 13016 Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues Immobilier pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement.


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Approbation d'une convention avec la société S2G et l'association Le Cercle d’Activités Aquatiques de Provence relative aux modalités d'utilisation du complexe aquatique Cap Provence pour l'année 2016-2017