Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Contrat de ville de Marseille Provence - Attribution d'une subvention pour la création d'une antenne mobilité à la Castellane (Marseille 15ème) - Approbation d'une convention
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention de recherche avec l'Université Aix-Marseille pour l'année 2015-2016
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels spécialisés dans l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI 2017 et approbation d’une convention
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Ballée et Monsieur Troupel sur le secteur Bricard à Chateauneuf-les-Martigues
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Monsieur Vincent Dubois sur le secteur Bricard à Gignac-la-Nerthe et Châteauneuf-les-Martigues
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière conclue avec la SAFER
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise GUIGUES relatif au marché 12/094 : desserte pluviale du chemin du Marinier - 13016 Marseille
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues Immobilier pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric
Objet
Approbation d'une convention avec la société S2G et l'association Le Cercle d’Activités Aquatiques de Provence relative aux modalités d'utilisation du complexe aquatique Cap Provence pour l'année 2016-2017