Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé Retortierà Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), d'un volume brut d'une surface de plancher d'environ 476 m² du programme de construction à usage mixte de Ouest Provence Habitat, quai de la libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Acquisition en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), par la Métropole Aix-Marseille-Provence, d'un volume brut d'une surface de plancher d'environ 476 m² du programme de construction à usage mixte (logements collectifs et activités tertiaires) de Ouest Provence Habitat, prévu quai de la libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône, sur les parcelles cadastrées section C n° 1286p et 1285p.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un contrat relatif à l'opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation d'un contrat relatif à l'opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le territoire Istres-Ouest Provence de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence pour la réalisation d'une étude portant sur l'opportunité de développer des data centers sur le territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association -Nos Quartiers ont des Talents- et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subventions d’investissement relatives à des travaux de protection du captage d'eau du forage des Goules à Pélissanne

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative au diagnostic H2S du réseau d’assainissement des eaux usées et de la station d’épuration de Berre l’Etang

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées section D n°661, 662 et 1501 de la commune d’Alleins autorisant le passage de la canalisation permettant l'exploitation du forage d’eau potable au lieu-dit Saint Sauveur

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) révisé