Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Rectification du montant de la participation versée à la Soleam pour la réalisation d’une bretelle d’insertion dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle à Marseille - Approbation d’une convention avec "la SCCV Le Belvédère des Caillols 2007"

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances relatives aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le Canal de Marseille

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine privé par des équipements radioélectriques installés sur des biens immobiliers de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune de Carry-le-Rouet à la Métropole d'Aix-Marseille Provence - Approbation des avenants n° 2 et 3 au procès-verbal de transfert initial n° 02/1143

Résumé

Depuis janvier 2016, la métropole Aix Marseille Provence s'est substituée à la comunauté urbaine Marseille Provence Métropole. Constatant que le transfert des voies sur la commune de Carry-le-Rouet doit être amendé par suite de la modification de la voirie, il est présenté les avenants n° 2 et 3 au procès-verbal des voies transférées en pleine propriété n° 02/1143 portant sur la modification de la rue Baptistin Apréa.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Val Ricard à Ensuès-la-Redonne - Approbation d'une convention avec Europeans Home 40

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Location d'un espace pour la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Foire Internationale de Marseille - édition 2016

Résumé

La Foire d’Automne, grand événement traditionnel de la rentrée, est devenu un lieu et un moment d’échanges et de rencontres incontournables avec les habitants et les visiteurs. Le budget prévu n'excèdera pas 76 000€ TTC.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - Secteur de Saint-Marcel à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Zone d'Aménagement Concerté Caillols - U400 à Marseille - Affectation de l’autorisation de programme