Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché de contrôleur technique pour l'extension de la station d'épuration d'Auriol - Saint-Zacharie - Dekra Inspection SAS

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative aux travaux de devoiement du réseau de fibre optique de la société SFR dans le cadre de l'opération de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite de la station de métro Sainte Marguerite Dromel à Marseille

Résumé

Le présent rapport soumis au Bureau a pour objet d’approuver une convention avec la société SFR définissant les modalités et le coût de réalisation du dévoiement du réseau de fibre optique de cet Occupant nécessité par le projet de mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite de la station Sainte Marguerite-Dromel du métro de Marseille.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention relative à l'échange de données géoréférencées à moyenne échelle avec GRDF dans le cadre des concessions pour le service public de distribution de gaz sur le territoire métropolitain

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de la convention 2017-2018 de soutien financier à l'association Hespul et attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et Climat (ALEC) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l’euro symbolique d’emprises foncières appartenant à l’ASL Lou Campestre pour l’aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la SCI Désirée Clary de l’assiette foncière de la rue Gérin-Ricard à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à M. Masson - Benoit Renaud sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2017