Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention à l’association SOS Femmes 13 - Approbation d'une convention
Résumé
Attribution de subvention au profit de l’association SOS Femmes 13 Année 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs
Résumé
Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs.
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la plate-forme de CLESUD
Résumé
Approbation de l’avenant n° 4 de la convention publique d’aménagement – ZAC de la plate-forme de CLESUD
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Soutien de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon Innovatives SHS 2017- Approbation d'une convention
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour Bancal/Barasse à Marseille 11ème arrondissement
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain appartenant à la commune d'Ensuès-la-Redonne nécessaire à l'aménagement du secteur ouest de la commune
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel conclu avec la société DG Services, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels
Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick
Objet
Approbation d'une convention de parrainage du Salon Nautique "Les Nauticales" par la Fédération des Industries Nautiques (FIN)
Résumé
La Fédération est propriétaire du Nautic, Salon nautique de Paris, et du Yachting Festival de Cannes. Elle patronne le Grand Pavois de La Rochelle et mène des actions coordonnées afin de faciliter la présence de ses membres dans les salons nautiques internationaux de référence ou en plein essor. Elle est à l’origine de manifestations telles que la Fête du Nautisme et contribue ainsi au développement de la pratique nautique aux côtés des fédérations sportives. Représentativité dans le monde du nautisme.
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Acquisition d'une parcelle de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Bostandjoglou nécessaire à la régularisation de l'assiette foncière de la cuve sud du réservoir de "Sausset village" - Le Rouveau à Sausset-les-Pins
Délibération du 09/02/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier La Tourterelle sis rue de la Caserne à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain