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Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l’association SOS Femmes 13 - Approbation d'une convention


Résumé

Attribution de subvention au profit de l’association SOS Femmes 13 Année 2017

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs


Résumé

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs.

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l’avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la plate-forme de CLESUD


Résumé

Approbation de l’avenant n° 4 de la convention publique d’aménagement – ZAC de la plate-forme de CLESUD

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Soutien de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon Innovatives SHS 2017- Approbation d'une convention


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement du carrefour Bancal/Barasse à Marseille 11ème arrondissement


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain appartenant à la commune d'Ensuès-la-Redonne nécessaire à l'aménagement du secteur ouest de la commune


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel conclu avec la société DG Services, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick


Objet

Approbation d'une convention de parrainage du Salon Nautique "Les Nauticales" par la Fédération des Industries Nautiques (FIN)


Résumé

La Fédération est propriétaire du Nautic, Salon nautique de Paris, et du Yachting Festival de Cannes. Elle patronne le Grand Pavois de La Rochelle et mène des actions coordonnées afin de faciliter la présence de ses membres dans les salons nautiques internationaux de référence ou en plein essor. Elle est à l’origine de manifestations telles que la Fête du Nautisme et contribue ainsi au développement de la pratique nautique aux côtés des fédérations sportives. Représentativité dans le monde du nautisme.

Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Bostandjoglou nécessaire à la régularisation de l'assiette foncière de la cuve sud du réservoir de "Sausset village" - Le Rouveau à Sausset-les-Pins


Délibération du 09/02/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier La Tourterelle sis rue de la Caserne à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain