Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation de l’aménagement de l’avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à la SA Logirem

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet d’Aménagement du Secteur Coupier à Gémenos - Lancement de l’opération - Création d’une opération d’aménagement et affectation de l’autorisation de programme.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Missions Foncières - Délégations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Président et au Bureau.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'Aménagement en Interface - Vallée de l'Huveaune - Commune d'Aubagne - Création d'une opération et affectation d'une autorisation de programme.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Principe d'engagement et de financement de l'étude de positionnement économique et territoriale du Marché d'Intérêt National des Arnavaux à Marseille 14ème arrondissement

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Programme Local de l'Habitat de Marseille Provence Métropole 2012-2018 - Intervention de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le parc existant de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Observatoire Immobilier de Provence et paiement de la cotisation

Résumé

L’Observatoire Immobilier de Provence (OIP), a pour vocation de réunir en son sein l’ensemble des professionnels qui interviennent sur le marché de l’immobilier. Il analyse les caractéristiques et l’évolution de ce marché et d’autre part de porter le résultat de ces analyses à la connaissance de ses adhérents.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du transfert à la Métropole d'Aix Marseille Provence des Contrats pour l’Action et la Performance (CAP) conclus avec Eco-Emballages

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Constitution de la Commission d'Indemnisation Amiable de la Métropole d'Aix-Marseille Provence pour les préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole - Abrogation de la délibération HN 024-052/16/CM.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini