18607 résultat(s)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Centre Ancien de La Ciotat - Approbation de l’avenant n° 13 à la convention publique d’aménagement conclue avec la Soleam.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l’échangeur Florian à Marseille 8ème, 9ème et 10ème arrondissements - Demande d’ouverture d’enquête parcellaire

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Lotissement d’Activités la Plaine du Caire IV à Roquefort-la-Bédoule - Cession à titre onéreux d’un lot de terrain au profit de la SCI MEC

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du territoire de Marseille Provence.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Intégration dans le domaine public métropolitain - Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain située allée des Oliviers et chemin Monseigneur Laurent Imbert à Marignane appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Parc Bougainville - Affectation de l’autorisation de programme - Approbation d'une convention

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation d'une voie de liaison entre le boulevard du Chalet et l'avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement. Acquisition à titre gratuit d'une emprise foncière appartenant à la SA Logirem

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Requalification de la promenade du Port Vieux de la Ciotat - Affectation de l’autorisation de programme

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Intégration dans le domaine public - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain situées avenue Marie-Jeanne Bernardi à Marseille, appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence