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Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subventions d’investissement relatives à des travaux de protection et anti-intrusion des sites de production et stockage d'eau potable sur le territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Artelia Ville et Transport relatif au marché de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de l'extension biologique de la station d'épuration de Cassis

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Pôle Emploi

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association COSENS - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'acquisition de colonnes d’apport volontaire pour le tri des déchets sur le territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de réhabilitation des locaux du centre de transfert des déchets de Salon de Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de mise en œuvre de décanteurs - déshuileurs sur les déchèteries de Rognac et de Pélissanne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement PLAI situé 321 Place Général De Gaulle à Salon-de-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de réhabilitation de la déchèterie de La Fare-les-Oliviers

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à l'Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération "Foyer d’Accueil Médicalisé La Sauvado" à Salon-de-Provence