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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Création d’un bassin de rétention sur le ruisseau de la Fumade - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain située boulevard René Chaillan à Marseille 13ème arrondissement appartenant à la Société Eiffage Immobilier.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec European Homes Promotion 2

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation - PPRi - Débordement de cours d'eau

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la Commune de Marseille - Poursuite de la procédure de transformation des ZPPAUP de la commune de Marseille en AVAP et renouvellement de la composition de la Commission locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec Cogedim Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans d’Occupation des Sols et Plans Locaux d’Urbanisme entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation de la voie U550 - 59 avenue André Zenatti à Marseille 8ème arrondissement. Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain appartenant à la SCI - Marseille 8ème

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Lancement de la démarche du Programme Local de l'Habitat Métropolitain

Résumé

PLH

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Gémenos - Engagement de la procédure de modification n°2 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) Débordement de cours d'eau

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Elargissement du chemin des Beugons à Marignane - Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant aux Consorts Laugier