19503 résultat(s)

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de baie de Marseille - Poste de relevage des eaux usées et réseaux associés à La Ciotat

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention au Réseau Entreprendre Provence - Approbation d'une convention d'objectifs

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logis Méditerranée pour la construction de 19 logements sociaux à Roquevaire - Résidence La Caprerie

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA pour la Zone d'Activités Economiques des Paluds à Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées - Approbation d'une convention d'objectifs

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logis Méditerranée pour la construction de 6 logements sociaux à Roquevaire - Résidence Négre

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logis Méditerranée pour la construction de 13 logements sociaux à Roquevaire - Résidence Mauras

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Renouvellement de la demande de subvention pour le financement de l’opération "réalisation d’un poste de refoulement d’eaux usées à La Ciotat"

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Renouvellement de la demande de subvention pour le financement de l’opération "réalisation d’un Schéma Directeur du Territoire de Marseille-Provence des Eaux Pluviales"

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements de proximité et voiries cadastrés section AV sous les n° 262, 263, 264, 265, et 267, dans le cadre d'un transfert de compétence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements de proximité et voiries cadastrés section AV sous les n° 262, 263, 264, 265, et 267, dans le cadre d'un transfert de compétence