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Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du protocole transactionnel portant sur le versement à la société Promotrans Formation Professionnelle Continue d'une indemnité

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du programme de requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ensuès-la-Redonne - Approbation de la procédure de modification n°4

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sausset-les-Pins - Approbation de la procédure de modification n°3

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Engagement de la procédure de modification n°4s

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Engagement de la procédure de modification n°5

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Allauch - Engagement de la procédure de modification n°2

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Engagement de la procédure de modification n°4

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis - Engagement de la procédure de modification n°5s

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste - Engagement de la procédure de modification n°3s