Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Programme européen LIFE 2014-2020 - Candidature aux appels à projets

Résumé

Le programme européen LIFE 2014-2020 est l’instrument financier de la Commission européenne de soutien aux projets dans les domaines de l’environnement et du climat. Par cette délibération, est approuvée la faculté pour la Métropole Aix-Marseille Provence de répondre aux appels à projets du programme européen LIFE, en tant que chef de file ou partenaire, pendant toute la période de programmation 2014-2020.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Programme Opérationnel FEDER PACA 2007-2013 - Subvention globale - Quartiers sensibles - Axe 4. - Mesure 1. - Déprogrammation de cofinancements FEDER

Résumé

Suite aux demandes de solde transmises par les bénéficiaires, un Contrôle de service fait a été réalisé par les services instructeurs, qui a permis de valider les dépenses. Cependant, pour 12 opérations, la procédure de remontée de ces dépenses à l’Autorité de certification du PO FEDER PACA 2007-2013 (DRFIP PACA) n’a pas pu être achevée avant le dernier appel de fonds du 29 avril 2016, ce qui ne permet pas de les retenir. Le cofinancement FEDER est donc annulé pour 12 opérations.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du programme des équipements publics modifié de la Zone d'Aménagement Concerté du Vallon Regny à Marseille 9eme arrondissement et Approbation de la convention relative au financement du groupe scolaire avec la Ville de Marseille et la Soleam

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Programme Opérationnel FEDER/FSE PACA 2014-2020 - Désignation des élus métropolitains référents au sein du Comité de sélection mis en place dans le cadre de la gestion d’un Investissement Territorial Intégré (ITI)

Résumé

Pour procéder à la mise en place effective du Comité de sélection, à la suite du lancement le 1er juillet 2016 des premiers appels à propositions dans le cadre de l’Investissement Territorial Intégré, il convient de procéder à la désignation du Président du Comité de sélection ainsi que des 3 élus référents, conformément aux dispositions prévues par le règlement intérieur ci-avant mentionné.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence: Adoption de la Décision Modificative n°2 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°1 - Budgets annexes du territoire Marseille Provence