Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention d'études avec la SNCF Réseau pour la réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne - Chemin des Rigons
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération : Mise en place d'avaloirs siphoïdes
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation d'un diagnostic faune-flore sur le bassin du Réaltor dans le cadre de l'animation Natura 2000
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement (ARPE) pour son appui au Plan Climat Air Energie Métropolitain - Approbation d'une convention
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Air-Climat
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat Protection et Economie de la Ressource en Eau (CONPERE) : poste de chargé de missions
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention pour les travaux de déviation du réseau FEEDER d'eau potable DN 1200 dans le cadre de l'aménagement et la création de voies à Saint Barthélémy Picon-Busserine à Marseille (14ème arrondissement)
Résumé
1 convention
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Demande de subvention pour le cofinancement du parc relais Colonel Jeanpierre (BHNS Jas de Bouffan) à Aix-en-Provence dans le cadre du Volet 2 "Voies Bus" du PACTE Innovation Etat Métropole
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Demande de subvention pour le cofinancement du parc relais de Gardanne (Pôle d'échanges multimodal) dans le cadre du Volet 2 "Voies Bus" du Pacte Innovation Etat Métropole
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence avec la SCI Paulinvest