Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues -Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Résumé

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues – Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Résumé

Convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché n°2014AGGLO-051 - mise à disposition de titres restaurant à destination des agents - du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestations entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour la tenue du Conseil de Métropole

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'organisation d'un Circuit National -Elite- Séniors, Hommes, Dames ainsi qu'un Circuit National pour les moins de 17 ans, Hommes et Dames

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la ville de Miramas et la Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche - Démonstrateur redynamisation du centre ville

Résumé

Convention de partenariat Miramas-Métropole-Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche " Démonstrateur redynamisation du centre ville"

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Demande de subventions d'investissement pour la réhabilitation du bâtiment du Bureau de Recherches Géologiques sur le site de Luminy à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Demande de subvention complémentaire d'Investissement auprès du Centre National pour le Développement du Sport - Réalisation d'un stade couvert d'athlétisme sur la commune de Miramas

Résumé

Demande subvention complémentaire auprès du CNDS, réalisation stade couvert athlémtisme à Miramas