18921 résultat(s)

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Délégation de compétence du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête pubique liées au projet du BHNS ligne B d'Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Projet de restructuration de la résidence des Facultés à Aix-en-Provence - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville d'Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du bilan de la concertation

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant n° 4 à la concession et d'une convention tripartite de financement avec la ville de Marseille et la Soleam

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot M

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de RHI Saint Mauront - Gaillard à Marseille et avenant n 12 à la convention de concession et de l'avenant n 3 à la convention d’avance de tresorerie

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Acquisition d'équipements mutualisés pour la phase 6 du programme de l'axe 1 de la Cité des Energies (2016-2018) - Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement pour l'année 2016

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports pour l’année 2016