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Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution de servitudes de passage en surface et en tréfonds de la propriété de Madame Patry pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur De Montillet de Grenaud pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur et Madame Grandamy pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Constitution de servitude par ERDF pour le renouvellement du réseau électrique - Aiguille Nord à Gignac la Nerthe

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence-Alpes-Côte d'Azur 2016 en partenariat avec la Chambre de Commerce Marseille Provence et la Ville de Marseille et approbation d'une convention

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle AV0297 située allée du Grand Mornas appartenant à la copropriété Le Belvédère pour l'installation d'une canalisation d'eau potable à Carry-le-Rouet

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d’Aix-Marseille au fonctionnement de l’association Club WTC APEX et approbation d’une convention

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l’animation du réseau IMED et approbation d’une convention

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'animation du programme - Association Les Entrepreneuriales en PACA - pour la promotion 2016-2017 et approbation d’une convention

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence