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Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers avec l’éco-organisme Ecofolio

Résumé

Approbation de l'avenant de fusion et de prolongation à la Métropole Aix-Marseille-Provence des conventions d'adhésion relatives à la collecte et au traitement des déchets Papiers conclues avec l’éco-organisme Ecofolio

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille et Provence pour le financement de la construction de quatre logements "le Picoussin" situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule

Résumé

Approbation d'une Garantie d’Emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille Provence pour le financement de la construction de 4 logements "le Picoussin", situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule - 13830.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 14

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 21

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération de construction de 5 logements locatifs sociaux situés Lieu-dit Le Village à Mallemort, Rue Lamanon

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Neolia pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à Marignane

Résumé

Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme NEOLIA pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à MARIGNANE 13700.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 et des Etats Spéciaux des Territoires