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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 et approbation de l'avenant n°19 à la convention de concession

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Restauration immobilière sur les immeubles sis 45-47, rue des Petites Maries à Marseille 1er arrondissement - Demande de Déclaration d'Utilité Publique du programme de travaux de restauration et de l'ouverture d'une enquête parcellaire subséquente

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur les quartiers Noailles et Belsunce à Marseille 1er arrondissement - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôles Saint-Louis Delacroix - Bédarrides - Noailles Capucins - Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'opérations de logements sociaux et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 2 rue Halle Delacroix - 11 rue Jean Roque - 16 rue de l'Académie à Marseille

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de la Valentine à Marseille - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n°17 à la convention de concession d’aménagement

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Velten-Korsec-Fabre - Projet de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logements sociaux pour étudiants et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 69 rue Longue des Capucins à Marseille

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Nationale Providence - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un programme d'équipement public et d’aménagement dans le quartier Belsunce à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre-Ville - Pôle Ventre Lieutaud - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un équipement socioculturel à vocation intergénérationnelle dans le quartier de Noailles à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur le pôle de la butte Saint Mauront à Marseille - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités