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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant à la copropriété Résidence Courbet Marine nécessaire à l'aménagement du carrefour Général Salan à Marignane

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaire à l'aménagement de la rue Alfred Curtel et de la rue des Forges à la ZAC de la Capelette à Marseille 10ème arrondissement

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Monsieur Cabofigue - Station de pompage de Saint-Antoine à La Ciotat

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Compétence Promotion du Tourisme et maintien des offices de tourisme existants

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan de Prévention du Risques inondation (PPRi) par débordement de l'huveaune et de ses principaux affluents

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement de la Barasse concernant la participation au coût de l'operation

Résumé

Il 'sagit dans le cadre de la concession d'aménagement la Barasse d'approuver l'avenant n°13, précisant le montant révisé de la participation financiére de la Métropole Aix Marseille, tel que ressortant du compte rendu Annuel à la collectivité arrêté au 31/12/2014, ainsi que cela a été approuvé par délibération AEC 023-1608/015/CC en date du 21 décembre 2015.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Réforme du Code de l'Urbanisme - Option pour le décret du 28 décembre 2015

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du montant des redevances de crémation pour l’année 2017

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public attribuée à la société DG Service en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aménagement d'un giratoire à proximité de la RD 368 entre Marignane et l'A55. Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire pour la ZAC des Florides à Marignane