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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de 10 postes sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein des associations Forêts Modèle de Provence et des communes forestières du Var - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Avis de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Rétrocession à titre gratuit des voiries, espaces publics et réseaux du Parc des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts par la Société Publique Locale d’Aménagement du Pays de Martigues Aménagement SPLA PMA concessionnaire

Résumé

Rétrocession à titre gratuit des voiries, espaces publics et réseaux du Parc des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts par la Société Publique Locale d’Aménagement du Pays de Martigues Aménagement SPLA PMA concessionnaire

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif contrat apprentissage sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Dispositif Contrat apprentissage- Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel - Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Augmentation de capital de la Société Publique Locale Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre en numéraire, par création de cent cinquante actions nouvelles émises à la valeur nominale de dix mille euros sans prime d'émission

Résumé

Augementation de capital de la SPL Aéronautique Istres Etang de Berre

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Augmentation de capital de la Société Publique Locale - Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis-du-Rhône par la création de trois cents actions nouvelles émises à la valeur nominale de mille euros, sans prime d'émission

Résumé

Augmentation de capital de la SPL Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis-du-Rhône Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Transfert de propriété à titre onéreux au bénéfice de Ouest Provence Habitat de la parcelle cadastrée section DR n°51p à Entressen pour la réalisation d'un programme de logements sociaux

Résumé

TRANSFERT DE PROPRIETE D'UNE PARCELLE D'ENTRESSEN POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX