Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du règlement de service de l'eau de la commune de Gémenos Village

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement République à Marseille - Indigo

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement De Gaulle et Jean Jaurès à Marseille - Indigo

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vallier à Marseille – Société du Park Vallier

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement pour l'année 2015

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels 2015 des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif du territoire d'Istres Ouest Provence

Résumé

Remise des rapports annuels des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif pour l'exercice 2015

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain sur le boulevard Pierre Mendès France appartenant à la Logirem nécessaire à son intégration dans le domaine public sur la Commune de Châteauneuf-les-Martigues

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'étude sur la restructuration du site de l'anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement conclue avec la Soleam portant sur sa rémunération forfaitaire et prorogeant la convention

Résumé

Une convention a été passée avec la SOLEAM afin de réaliser une étude de marché de la réparation nautique et d'identifier les caractéristiques du site et de son environnement afin de proposer un projet de développement pérenne sur ce site. Cette convention a été dûment notifié à la SOLEAM en date du 25 janvier 2016, pour une durée de 9 mois. Toutefois la réunion de lancement de l'étude ayant été retardée et la Métropole d'Aix-Marseille Provence ayant souhaitée que l'étude de marché soit élargie afin d'établir un business-plan durable, il convient d'augmenter la rémunération forfaitaire de la SOLEAM et proroger la durée de la convention.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de l’ancienne Communauté d’Agglomération Agglopole Provence pour l’année 2015

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert au profit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle sise 12 place des Abattoirs à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Dans le cadre du programme d'équipements publics et du réaménagement de la place de l'Horloge, dans la ZAC Saint Louis, il y a lieu de transférer la parcelle K75 au profit de la Métropole.