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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs des séjours applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Tarifs séjours Régie Action Sociale, CT Istres Ouest Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de deux postes dans le cadre du dispositif du service civique sur le territoire du Pays Salonais

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs des locations d'appartements pour l'hiver 2016/2017 applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du Territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Approbation tarifs location appartements hiver 2016/2017, régie Action Sociale, CT Istres Ouest Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de garantie d’emprunt à la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération - Les Borys - à Rognac à hauteur de 45% de l’emprunt - Annule et remplace la délibération n°217/15 du 28 septembre 2015 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance dite - Agglopole Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - les Lauriers - à Sénas à hauteur de 55% de l’emprunt

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - Le Chemin Creux - à Saint-Chamas à hauteur de 55% de l’emprunt

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de garantie d’emprunt à l'Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération - Foyer d'Accueil Médicalisé La Sauvado - à Salon-de-Provence à hauteur de 55% de l’emprunt

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Transfert de garantie d’emprunt de l'Association Œuvre des Papillons Blancs de Salon-de-Provence à l’Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération de reconstruction du Foyer - La Sousto - à Salon-de-Provence à hauteur de 55% de l’emprunt - Modification de la délibération n°015/14 du 3 mars 2014 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de la cave coopérative de Cuges-les-Pins, parcelle AH45

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession du bâtiment Cami à Aubagne, parcelle AW 446