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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant n 7 au contrat de Délégation de Service Public pour le traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage au CET de la Vautubière

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition foncière pour la construction de la station d’épuration de la commune de la Fare les Oliviers

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification de la surtaxe métropolitaine du service de l’Assainissement Collectif sur la Commune de Vernègues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 461à la société SCI 2DNB Immobilier sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Résumé

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 462 située sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang à la société Val de l'Arc Sarl

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification de la délibération n°298/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 7 décembre 2015 relative à la vente d’un terrain sur le Parc d’Activités Euroflory à la société SMCBTP : Demande de report des délais suspensifs et de la vente

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Campagnes annuelles de lutte contre les moustiques

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Modification du programme annuel 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de cinq postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir sur le territoire du Pays Salonais