Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Harmonisation des modes de gestion des allocations de retour à l'emploi des anciens personnels non titulaires de la Métropole - Extension de la convention d'adhésion révocable avec Pôle Emploi à l'ensemble de la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association Cinemascop, et paiement de la cotisation 2017 - Désignation

Résumé

Adhésion à l'association CINEMASCOP, paiement de la cotisation 2017 et désignation de son représentant.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 ZPS FR9310069 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du protocole de préfiguration modificatif du projet de renovation urbaine des Canourgues

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation du programme annuel 2017 et attribution des subventions

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l’Agenda du Développement Economique Métropolitain

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII)

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au programme Actions Innovatrices Urbaines

Résumé

Le programme Actions Innovatrices Urbaines, initiative de la Commission européenne, est un fonds FEDER doté de 372 millions d'euros pour la période 2014-2020.Ce programme vise à financer des actions répondant à 5 critères d’éligibilité : -Innovant; -De bonne qualité; -Participatif; -Mesurable; -Transférable L’objectif principal d’AIU est de fournir aux aires urbaines à travers l’Europe les ressources pour expérimenter des solutions innovantes face à leurs principaux défis urbains, et d’apprécier la façon dont ces solutions fonctionnent en pratique et répondent à la complexité de la vie réelle. Sur 3 ans de mise en œuvre, une année entière est dédiée au transfert des connaissances. Ce programme a l’ambition de constituer un laboratoire et un réseau d’excellence de l’innovation urbaine. Il permet d’offrir: Des co-financements importants (5 millions) à un taux de 80% par rapport aux appels FEDER classique ; Un positionnement sur des thématiques pertinentes pour la Métropole : transition digitale, mobilité, gestion durable des ressources naturelles Une mise en visibilité à l’échelle de l’Union Européenne pour des actions innovantes, exemplaires et replicables.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Annexe du Service Public d’Assainissement du Territoire du Pays Salonais - Adoption de la décision modificative n°1 de l'exercice 2017