Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Mise en place d'un Pass transport 24 h à tarif réduit à l'occasion du Tour de France 2017
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes régionales
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017
Résumé
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention avec les offices du tourisme d'Aix-en-Provence et Marseille pour la mise en oeuvre d'un City Pass Aix-en-Provence Marseille
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes scolaires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de l'affectation partielle de l'opération d'investissement relative aux études préalables à la création d'une liaison souterraine entre l'échangeur Scott et le Boulevard Schloesing à Marseille (8ème et 10ème arrondissements)
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du troisième protocole pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre l'habitat indigne à Marseille 2017-2022
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la Société Publique d’Aménagement Pays d’Aix Territoires relative à la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Communautaire Cap Horizon à Vitrolles
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM PROMOLOGIS relative à l'opération "6 Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels