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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des attributions de compensation de l'année 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n 1 de l’exercice 2017 du territoire Marseille Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône pour la saisie des déclarations de créations / vacances d’emplois et des retours de nomination sur internet

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement d'intervenants spécialisés dans le domaine de l’archéologie sur le Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création d'emplois et définition d'emplois créés à la nomenclature

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat de la réalisation de l'intégralité des constructions du programme de logements collectifs "Résidence l'Amarine" à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence L'Amarine"sur la commune d'Istres.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le Parc d’Activités de la Crau à Salon de Provence à la société Rampal Latour

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant de prolongation du Contrat pour l'Action et la Performance conclue entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’éco-organisme Eco-Emballages

Résumé

Approbation de l'avenant de prolongation du Contrat pour l'Action et la Performance conclue entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’éco-organisme Eco-Emballages