Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l'opération d'investissement pour l’acquisition de matériel Billettique - Bus de l’Etang

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l'opération d'investissement pour l'acquisition d’un Système d’Aide à l’Exploitation du réseau des bus de l’Etang

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l'opération d'investissement pour l’aménagement de bâtiments

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Conseil de développement métropolitain - paiement de la cotisation 2017 à l'association "Territoires Citoyens"

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Approbation de l'adhésion du Conseil de développement métropolitain à la Coordination Nationale des Conseils de développement et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Création et affectation d'une opération d'investissement relative aux travaux de modernisation et de mise aux normes du centre sportif de Fontainieu (Marseille 14e)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bertagne - Zone d'Activité Plaine de Jouques à Gémenos

Résumé

Approbation de la convention relative à l'hébergement d'un concentrateur nécessaire à la mise en place d'un système de télérelevé sur l'immeuble sis 500 avenue du Pic de Bertagne - ZA Plaine de Jouques à GEMENOS 13420

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement pour le Réseau Ulysse

Résumé

Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant : Les autorisations de programme correspondent à des dépenses à caractère pluriannuel se rapportant à une immobilisation ou à un ensemble d'immobilisation déterminées, acquises ou réalisées, ou à des subventions d'équipement versées à des tiers. Les articles L2311-3 et R2311-9 du Code Général des Collectivités Territoriales précisent que la section d'investissement du budget peut comprendre des autorisations de programme. Celles-ci constituent la limite supérieure des engagements juridiques pluriannuels qui peuvent être pris. Elles demeurent valables jusqu'à ce qu'il soit procédé à leur annulation et peuvent être révisées. Il convient aujourd'hui compte tenu de la création au 1er janvier 2017 du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains de procéder à la création et à l'affectation de l’opération d’investissement 201700100 « Réseau Ulysse » inscrite au budget transports enregistrée dans l’autorisation de programme 177073TP du programme 17 de la Métropole. L’opération « Réseau Ulysse » a pour but de financer l’ensemble des travaux, acquisitions et autres investissements permettant d’assurer les projets liés au maintien et au développement du Réseau Ulysse

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Modification de l’opération d’investissement pour l’aménagement du Centre de Transfert Sud à Marseille

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2017 et des Etats Spéciaux de Territoires