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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la redevance pour l'occupation du domaine public métropolitain pour les fourreaux non utilisés sur le domaine public non routier concernant les opérateurs de télécommunication

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession des lots A et B de la Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la mine à Meyreuil

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Projet de rénovation urbaine du quartier Abeille - Maurelle - Matagots à La Ciotat - Approbation des avenants de transfert relatifs aux conventions avec les S.A. Phocéenne d’Habitations et Logirem dans le cadre de la résidentialisation liée au Projet de Rénovation Urbaine.

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie des transports, dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse

Résumé

Conformément à l’article 4B des statuts de la régie, son conseil d’exploitation est composé de 11 membres désignés par l’assemblée délibérante, dont 7 sont issus du Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et 4 sont des membres de la société civile choisis parmi les personnes ayant acquis une compétence particulière leur permettant d’émettre tous avis utiles sur les questions relatives au fonctionnement de la Régie.

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la conception et réalisation des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Les Paranques-La Claire - à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adaptation de la période de relève et de la grille tarifaire de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos pour 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'archipel du Frioul