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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une subvention d'équilibre pour la construction de 12 logements sociaux à La Penne-sur-Huveaune - Subvention d'équilibre à la SA d'HLM Promologis

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de La Destrousse

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet détaillé, projet et des travaux de réalisation dans le cadre du Pôle d'Echanges multimodal d'Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Adoption de la décision modificative n° 1 de 2017 au budget annexe Assainissement du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Création et affectation d'une opération d'investissement pour le projet d'investissement de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement pour le réaménagement du stade sur la commune de Peypin

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe de confier l'exploitation du réseau de transport les "Lignes de l'Agglo" sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile à la SPL Façonéo, associée à la Régie des Transports Métropolitains

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l'acquisition de matériels et de logiciels informatiques destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l'opération d'investissement Mobilier urbain et aménagement des points d’arrêt - Bus de l’Etang

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l'opération d'investissement pour le Bus à haut Niveau de Service Bus de l’Etang Phase 2