Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Participation financière de la Métropole à des actions issues de la seconde programmation 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et approbation d'une convention-type

Résumé

Approbation de la participation financière de la Métropole à des actions issues de la seconde programmation 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence de la Métropole Aix Marseille Provence ainsi que la convention-type jointe en annexe entre la Métropole et les structures soutenues relative à l’octroi d’une subvention affectée à un objet particulier.

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de carburant de type Gazole avec la Régie des Transports métropolitains, la Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône, RTM-Est Métropole et RTM-Ouest Métropole

Résumé

FOURNITURE DE CARBURANT "GAZOLE" CONSTITUEE PAR LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS, LA REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE RTM EST METROPOLE ET RTM OUEST METROPOLE

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements locatifs sociaux pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 109 logements pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commande pour la passation des marchés liés à l'évolution du système billettique, à la mise à disposition d'informations voyageur en temps réel et à la géolocalisation des véhicules

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la réhabilitation de 151 logements collectifs pour le programme les Magnanarelles à Istres

Résumé

Concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la réhabilitation de 151 logements collectifs pour le programme les Magnanarelles à Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'études préalables pour la faisabilité de requalification et de densification du secteur de Camp Jouven à Grans

Résumé

Convention de mandat d'études préalables pour la faisabilité de requalification et de densification du secteur de Camp Jouven à Grans.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux à l’agence de mobilité de la gare routière du Parc Camoin de Marignane avec la ville de Marignane, l’Association Départementale de Développement des Actions de Prévention des Bouches du Rhône et la société des Autobus de l’Etang

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Départemental relative à l'opération - Mise en œuvre de l'affinage d'une partie des effluents de la station d'épuration de Rassuen pour l'arrosage du golf à d'Istres

Résumé

Demande subvention investissement, station épuration Rassuen - arrosage golf Istres

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un snack à la gare routière de Vitrolles Pierre Plantée