Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Équipements aquatiques – Approbation d'ajustements tarifaires pour les piscines du Pays d'Aix et le Lac de Peyrolles
Résumé
Sports
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2019 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation de l'avenant 4 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires relative à Salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation de la procédure d'élimination des collections obsolètes de la Médiathèque les Carmes
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation de la charte des dons de documents de particuliers à la Médiathèque les Carmes
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions en investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix – Approbation de conventions
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix avec conventions d'objectifs (+ de 23 000 €) - Approbation de conventions type d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix sans convention d'objectifs et de moyens (- de 23 000 €)
Résumé
Culture
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire du domaine public de concession entre la Société du Canal de Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le maintien du kiosque d’information de Bimont
Résumé
Forêt
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Approbation d'une convention avec l'Office de Tourisme de Fuveau pour l'animation de l'itinéraire éco-touristique réalisé dans le cadre du projet européen EMbleMatiC
Résumé
Forêt