Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget annexe "parkings"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des primes et indemnités pour les agents hors RIFSEEP
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Construire des réseaux de transport
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Projet de réseau de bus la Ciotat / Ceyreste : bilan de la concertation et principes du projet de réseau de bus
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la création d'un nouveau fonds d'innovation de l'habitat métropolitain
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome- Abrogation de la délibération n° FBPA-104-07/12/2023-CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation des tarifs de mise à disposition des espaces du Pharo à Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Insertion
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de l'affectation du résultat 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour la compétence "eaux pluviales" - Commune de Grans
Résumé