Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la fusion de deux autorisations de programme et de son affectation à l’opération d’investissement relative à la mise en accessibilité des sept stations : Castellane, Vieux-Port, Timone, Jules Guesde, la Rose, Rond-point du Prado et Sainte Marguerite Dromel Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains du chantier de requalification des espaces publics du centre-ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de la rue Montaigne et de la Place Caire à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'un apport foncier par la SCCV IMMO SAINT ANTOINE au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Plan de Lutte contre l’Habitat Indigne - Approbation de la convention d'études entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur l'îlot Noailles-Ventre 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur Nord de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises EIFFAGE-TRAVAUX PUBLICS MEDITERRANEE-EIFFAGE TP-URBA TP relatif aux travaux de VRD lot n°1 - section BOUGAINVILLE-HELIA du Bus à Haut Niveau de Service entre Bougainville et Saint Antoine à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises EIFFAGE relatif aux travaux de VRD - Lot n°2 - section HELIA-VALLON DES TUVES du Bus à Haut Niveau de Service entre Bougainville et Saint Antoine à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant aux consorts CASTELLO située avenue Lacanau - La Chaume à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Marseille ANRU - Aménagement de voies diverses dans le cadre de la rénovation urbaine Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de rationaliser la gestion des crédits afférents à la rénovation urbaine et viaire de ces quartiers, il est proposé de créer une opération spécifique au NPNRU sur Marseille, ayant pour objet l’aménagement de diverses voies dans le cadre de la rénovation urbaine. Incidence financière : 25 000 000 € TTC CP 2019 : 5 000 euros TTC CP 2020 : 200 000 euros TTC CP 2021 : 24 795 000 euros TTC