Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Festival International D'art Lyrique et l'académie Européenne de Musique d'Aix-en-Provence au titre de l'exercice 2024 - Abrogation partielle de la délibération n°ATCS-025-16146/24/BM du 27 juin 2024 - MGDIS n°6248
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la société La Porte d'à côté, des parcelles non bâties cadastrées section CW n° 218, 219, 221, 283 d'une contenance d'environ 2 695 m², dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété la rousse II d'une emprise foncière d'environ 740 m² de la parcelle cadastrée AM2 sise allée du petit diable, en vue de la réalisation du projet urbain de réaménagement et de la rénovation urbaine du quartier dit de la Maille 1 - Mercure à Miramas
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Théâtre du Gymnase et Bernardines au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9337
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la SPL SOLEAM pour le versement de la participation de la Ville de Marseille en vue de la réalisation du groupe scolaire la ZAC de la Capelette - 10ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Bouc-Bel-Air pour la gestion et l'entretien de la piscine Guy Drut
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de Monsieur Savoye de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AR 252 nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Général Leclerc à Sausset-les-Pins, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AV 298, située avenue Paul Lombardi à Carry-le-Rouet, appartenant à l'ASL du lotissement Le Belvédère, en vue de l'aménagement de l'avenue Paul Lombardi
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Craux à Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 22/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération Château-Gombert Marseille 13ème arrondissement
Résumé