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Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de l’EPIC 13 Habitat pour l’opération Avenue Gabriel Péri à Sénas

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération Avenue de Gramenières à La Fare-les-Oliviers

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit du GIE Groupe SNI Territoire Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour l’opération Lurian 5 et 6 à Salon-de-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d’une subvention à la Chambre d’Agriculture des Bouches du Rhône et approbation d'un contrat d’objectifs pour la seconde édition du Salon des Agricultures de Provence à Salon-de-Provence au Domaine du Merle

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille au fonctionnement de l'association - Club des Centres de Contact de la Région PACA - (C3 PACA) et approbation d'une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et Bouches-du-Rhône Tourisme

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur les parcelles cadastrées section AL n° 44 et 46, sises Avenue Félix GOUIN à Istres, pour l'installation à demeure de trois canalisations électriques

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF Avenue Félix GOUIN à Istres.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°2 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise, relatif à l’attribution d’une participation financière complémentaire en 2016

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Bail emphytéotique sur la parcelle de terrain bâti cadastrée section BH n° 182, sise 1100 Allée des Pins à Fos-sur-Mer, au profit de Ouest Provence Habitat, pour une durée de soixante ans, moyennant une redevance annuelle d'un euro

Résumé

Bail emphytéotique sur la parcelle de terrain bâti cadastrée section BH n° 182, sise 1100 Allée des Pins à Fos-sur-Mer, au profit de Ouest Provence Habitat, pour une durée de soixante ans, moyennant une redevance annuelle d'un euro.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur la parcelle cadastrée section AL n° 1p sise rue du stade sur la commune de Miramas pour l'installation à demeure de deux canalisations électriques souterraines

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF, parcelle cadastrée AL 1p, sur la commune de Miramas