Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19503 résultat(s)
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au mandat d'études préalables d'accessibilité de l'Entrée Nord d'Istres
Résumé
Approbation de l'avenant n°1 au mandat d'études préalables d'accessibilité de l'Entrée Nord d'Istres
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Opérations de débroussaillement à réaliser par les Forestiers Sapeurs du Département des Bouches-du-Rhône - Proposition de travaux au titre du programme 2017 sur les communes du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à l'utilisation provisoire de la marque Cartreize
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n° 3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer et abrogation de la délibération URB 008-1088/16/CM du 17 octobre 2016
Résumé
Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer et abrogation de la délibération URB 008-1088/16/CM du 17 octobre 2016
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de Délégation du Service Public de production, stockage et distribution de l’eau potable sur le territoire du Pays Salonais conclu avec Agglopole Provence Eau
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Transfert immobilier des aires des gens du voyage "Saint Menet" et "Mazargues" à Marseille, 9ème arrondissement
Résumé
La Ville de Marseille compte sur son territoire deux aires d’accueil des gens du voyage : - l’Aire de Saint Menet située chemin du Mouton, 13011 Marseille, sur les parcelles cadastrées quartier Saint Menet (868) section X n°73, 110 et 111 - l’Aire de Mazargues-Eynaud située 37, avenue de Lattre de Tassigny, 13009 Marseille, sur une partie de la parcelle cadastrée quartier Mazargues (849) section P n°47 Compte tenu de la nouvelle compétence dévolue à la Métropole en matière de gestion des aires d'accueil des gens du voyage, il s'agit de transférer ces 2 aires
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la clôture de la concession d'aménagement avec l'EPAD sur le secteur Bardin à Istres
Résumé
Approbation de la clôture de la concession d'aménagement avec l'EPAD sur le secteur Bardin - Commune d'Istres
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Adhésion de la Métropole au Réseau Régional des Espaces Naturels pour le Grand Site Sainte-Victoire et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 9, place de la Joliette à Marseille 2ème arrondissement
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Constitution de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH) de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence