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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Centre de transfert de Pertuis - Approbation d'une convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Nadar-Pouillon - Opérations de Restauration Immobilière sur les immeubles sis 20 et 22, rue Tapis Vert à Marseille 1er arrondissement - Projets de Déclaration d'Utilité Publique de Restauration Immobilière et des l’enquêtes parcellaires subséquentes

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo - Opération des Arcades à La Penne-sur-Huveaune

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo - Zone d'Aménagemant Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Zone d'activités Napollon/Baronnette à Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo pour l'extension de la zone des Paluds à Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des modifications des conditions de mise à disposition gratuites totales ou partielles des espaces du Pharo

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets et désignation des membres du Conseil d'exploitation

Résumé

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets (RICVD) et désignation des membres de son Conseil d'exploitation.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du programme d’investissement de 15 bus électriques pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) d’Aix-en-Provence