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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Répercussion de la taxe de séjour départementale sur l’ensemble des postes à flot des ports du Conseil de Territoire de Marseille

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marignane 2015

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille 2015

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de tarif pour l'occupation du domaine public par des bornes kilométriques

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d’aménagement Saint Mauront-Gaillard - Déclaration de projet- Déclaration d’Utilite Publique et parcellaire valant pour mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à Eurocites et paiement de la cotisation 2017

Résumé

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence à EUROCITIES et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration d'un périmètre de sursis à statuer sur le secteur dit Michelet à Marseille

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole au Réseau des Grands Sites de France pour le Grand Site Sainte-Victoire et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Renouvellement du label Grand Site de France pour le Grand Site Sainte-Victoire