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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création et affectation d’une autorisation de programme pour le projet d’investissement de la Font de Mai à Aubagne sur le Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dissolution du Budget Annexe Picasso (vente de produits dérivés) du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Façonéo - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au Réseau national pour un Projet Alimentaire Territorial (Rn PAT)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au Réseau national Terres en Villes

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017 des budgets annexes Assainissement, Régie traitement des déchets, Opérations d'aménagement et réseau de chaleur urbain du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à la sécurisation de l'accès de l'avenue de la Méditerranée sur la commune de La Ciotat

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Adhésion à l'association Cusma (utilisateurs des logiciels Sedit-Mariane) et paiment de la cotisation 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°3