Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un nouveau protocole foncier avec Erilia, la Ville de Marseille et la Soleam dans le cadre du réaménagement du plateau de la Savine
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'aménagement d'un parc d'activités technologiques sur le secteur du Tourillon à Aix-en-Provence - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Abrogation de la délibération n°ECO 013-3238/17/CM du Conseil de la Métropole du 14 décembre 2017
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 05/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du règlement de changement d'usage des locaux destinés à l'habitation sur la commune de Marseille et déterminant les compensations en application des articles L. 631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation du principe de création d'une "réserve métropolitaine de biodiversité de la Chaine de l'Etoile - Massif du Garlaban"
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°31 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just à Marseille 4eme/13eme arrondissements
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Bilan de la participation du public par voie électronique pour la mise à disposition de l'étude d'impact sur le projet de la Zone d'Aménagement Concerté de la Calade à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis de la Métropole sur la modification n°3
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°1
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable à l'opération d'aménagement et à la procédure d'utilité publique visant le renouvellement urbain du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement
Résumé