Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Civile Immobilière Les Fortunes de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées Z0158 et Z0159 sises au sein de la ZAC des Florides à Marignane, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain de voirie
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Demande de subvention auprès du fonds citoyen franco-allemand relatif au projet d'échanges Franco-Allemand autour des musiques minimalistes en direction des élèves du conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel Petrucciani
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis pour l'aménagement du complexe sportif le Farigoulier
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux "La Maison Natale" et "Le Petit Monde de Marcel Pagnol" de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Office de Tourisme Intercommunal d'Aubagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'un abondement complémentaire et attribution d'une subvention d'équipement au profit de la régie culturelle Scènes et Cinés - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la commune de Pertuis relative au fonctionnement et à l'organisation d'actions culturelles communes
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le secteur Le Canal conclue avec l'Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du transfert de propriété par l'EPAD au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la Zone d'Activité Commerciale des Cognets Sud à Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Istres, des parcelles cadastrées section CN n°32 et 35
Résumé