Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Vaucluse sur le territoire de la commune de Pertuis

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Modalités et principes de l'élaboration du Plan Climat-Air-Energie métropolitain

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Var sur le territoire de la commune de Saint- Zacharie

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Approbation d'une convention spécifique d'application - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la ZAC Saint Just à Marseille - Approbation de l’avenant 21 à la convention d’aménagement - Approbation du programme des équipements publics modifié

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition auprés de la commune de Martigues de parcelles de terrain édifiées de constructions situées sur la commune

Résumé

Acquisition à la commune de Martigues de parcelles de terrain édifiées de constructions situées à Martigues

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2017

Résumé

Le Code Général des Collectivités Territoriales a prévu, en son article L.2312-1, que l’élaboration proprement dite du Budget Primitif est précédée, pour les communes et les établissements publics locaux de 3500 habitants et plus, d’une phase préalable constituée par le débat d’orientations budgétaires. En conséquence, il est proposé au Conseil Communautaire un débat sur les orientations générales du budget 2016 sur la base d’un rapport présenté en séance.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Vallon Régny - Approbation d’une convention avec les Sociétés COFFIM et VINCI - Détermination du périmètre