Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant n° 4 à la concession et d'une convention tripartite de financement avec la ville de Marseille et la Soleam

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot M

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de RHI Saint Mauront - Gaillard à Marseille et avenant n 12 à la convention de concession et de l'avenant n 3 à la convention d’avance de tresorerie

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Acquisition d'équipements mutualisés pour la phase 6 du programme de l'axe 1 de la Cité des Energies (2016-2018) - Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement pour l'année 2016

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports pour l’année 2016

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant 5 à la concession d’aménagement

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Acquisition amiable des parcelles H805, 809, 810, 907, 912, 913, 1348, 1349, 1352, sur la commune de Pertuis, réalisée dans le cadre de la convention d'intervention foncière avec la SAFER dans la continuité du dispositif de couveuse agricole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’un groupement de commandes avec le Grand Port Maritime de Marseille relative à la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte

Résumé

Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et le Grand Port Maritime de Marseille. Réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix. Interventions sur les communes de Gardanne, Jouques, Les Pennes-Mirabeau et Saint-Antonin-sur-Bayon