Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section BC n° 47p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section BC n° 47p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l’association Club WTC APEX

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association RETIS (le Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence pour la réalisation d'une étude filière santé métropolitaine

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association Transport Mobilité Solidarité

Résumé

Avenant 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association Transport Mobilité Solidarité

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subvention d'Investissement relative à une étude de faisabilité énergétique et d'exposition solaire et vent au sein du quartier la Maille I-Mercure sur la commune de Miramas

Résumé

Demande de subvention d'Investissement relative à une étude de faisabilité énergétique et d'exposition solaire et vent au sein du quartier la Maille I-Mercure sur la commune de Miramas

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subventions d'investissement relatives aux travaux de renouvellement du réseau d'eau potable, route de Saint-Chamas sur la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Demande de subventions d'investissement relatives aux travaux de renouvellement du réseau d'eau potable, route de Saint-Chamas sur la commune de Cornillon-Confoux

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention à Centrale Marseille pour la gestion du dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle de Château-Gombert - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subvention d'Investissement relative à "l'évaluation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Intercommunale 2012-2017" sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Demande de subvention d'Investissement relative à "l'évaluation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Intercommunale 2012-2017" sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé Retortierà Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier