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Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyrargues  - Modification Simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan de Campagne - Collecteur VC15 - Lancement de la procédure de mise en servitudes d'utilité publique (SUP)


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Cession des lots 20 et 21


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Réhabilitation du Pôle d'Activités de Pertuis - Carrefour giratoire sur la RD956 sous les ponts-rails de la ligne Cheval Blanc - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Réhabilitation de la Zone d'activités Terre du Fort à Pertuis – Modification n°2 au programme de travaux de l'opération


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation de la Stratégie Métropolitaine de l'Immobilier de Bureaux


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "de préfiguration de l’incubateur inter-universitaire de l’académie d’Aix-Marseille" - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Éa Eco-Entreprises


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Réseau Entreprendre Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation d'un dispositif métropolitain d'aide à l'investissement immobilier des entreprises et du règlement d'attribution y afférent


Résumé

Interventions économiques