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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Sarlin d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AI n°235 en vue de la réalisation d'une station de relevage sur la commune de Beaurecueil - Abrogation de la délibération n° URBA-034-16250/24/BM du 27 juin 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Beaussier/Humbert/SA SITA SUD de la parcelle cadastrée section DW n°11 sise traverse de la Bourgade Zone d'activités Pôle Alpha à Aubagne en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional (IUAR)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zones commerciales de Plan de Campagne et La Valentine - Approbation de deux conventions de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relatives aux conditions et modalités d'intervention du Fonds de Transformation des Zones Commerciales

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM relative à la réalisation des études et travaux d'aménagement de la voie de raccordement au barreau de Sulauze à Istres

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Capelette Marseille - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SCI Cap Est Loisirs et la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de soutiens financiers aux athlètes individuels de haut niveau 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention pour l'organisation du festival de la BD à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5892

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de subventions - Sports

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Trophée Annuel des Campus du Territoire pour l'organisation de la 4ème édition du Trophée Annuel des Campus du Territoire - Approbation d'une convention - MGDIS n°6376

Résumé