Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 de la concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant 14 à la concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Stratégie de Lutte contre l’Habitat Indigne - Approbation d’un protocole de coopération entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, le groupe Action Logement et l’Association Foncière Logement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Présentation du rapport annuel 2018 du délégataire de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage de Saint Menet et de Mazargues à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant 1 au Protocole de Préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain NPNRU de 9 quartiers d'intérêt national et de 5 quartiers d'intérêt régional à Marseille - Abrogation de la délibération n° DEVT 009-6962/19/BM du 24 octobre 2019 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Adoption d'un plan Métropolitain de prévention et de lutte contre les discriminations Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Autorisation de signer les Conventions d’Utilité Sociale CUS des bailleurs sociaux Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation des statuts et du pacte d'actionnariat pour la création d'une Société d'Intérêt Collectif ayant pour objet de favoriser le développement des véhicules en autopartage Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention cadre relative aux modalités de rétrocession d’un point d’eau incendie privé en vue de son intégration dans le service public de défense extérieure contre l’incendie sur le territoire métropolitain Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2020 - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la participation financière pour le financement des études préparatoires à la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur Avis du Conseil de Territoire