19503 résultat(s)

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Approbation d'un avenant à la Convention de Subvention Globale 2015-2017 dans le cadre du Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020)

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Mise en place d'un Pass transport 24 h à tarif réduit à l'occasion du Tour de France 2017

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes régionales

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017

Résumé

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2017.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec les offices du tourisme d'Aix-en-Provence et Marseille pour la mise en oeuvre d'un City Pass Aix-en-Provence Marseille

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes scolaires

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation partielle de l'opération d'investissement relative aux études préalables à la création d'une liaison souterraine entre l'échangeur Scott et le Boulevard Schloesing à Marseille (8ème et 10ème arrondissements)

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du troisième protocole pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre l'habitat indigne à Marseille 2017-2022