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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec le Collège Henri Bosco de Vitrolles pour la mise en place d’actions de prévention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec le Lycée Caucadis de Vitrolles pour la mise en place d’actions de prévention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant aux fournitures et services liés à l'exercice de leur compétence en matière de transport pour la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, la Communauté d'Agglomération Arles Camargue Montagnette, la Communauté d'Agglomération Terre de Provence Agglomération et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché sur le mobilier urbain pour le projet de tramway avec la société Gantelet sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la convention d'études et de travaux de déplacement de réseaux de gaz passée avec GRDF dans le cadre de la réalisation du tramway sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2017

Résumé

Attribution abondement Régie Golf Ouest Provence Miramas

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Culturelle Scènes et Cinés pour l'exercice 2017

Résumé

Attribution d'un abondement d'un montant 5 250 000 euros pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au Centre de Formation des Apprentis de l'Industrie et approbation d'une convention

Résumé

Attribution d'une subvention d'investissement au profit du Centre de Formation des Apprentis de l'Industrie (C.F.A.I.). et approbation de la convention afférente.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Equestre du Mas de Combe pour l'exercice 2017

Résumé

Attribution d'un abondement de 400 000 euros pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Equestre du Mas de Combe

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention - chéquiers loisirs - entre la commune d'Aubagne et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence