Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence.
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 et des Etats Spéciaux des Territoires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 et des Etats spéciaux des territoires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Approbation des comptes administratifs 2016 des budgets annexes du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Avis sur la déclaration de projet et sur la mise en compatibilité du PLU avec une opération inscrite dans la zone d’aménagement concerté "Cité de la Méditerranée" (Euroméditerranée)