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Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Neolia pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à Marignane

Résumé

Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme NEOLIA pour le financement de l'opération "Le vieux Pigeonnier" de 43 logements, située Avenue des combattants d'Afrique du N. à MARIGNANE 13700.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 et des Etats Spéciaux des Territoires

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 et des Etats spéciaux des territoires

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 18/05/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation des comptes administratifs 2016 des budgets annexes du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence