Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation des Comptes de Gestion 2016 des Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Approbation des Comptes de Gestion 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l'exercice 2016 de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Approbation des Comptes Administratifs 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers avec l’éco-organisme Ecofolio

Résumé

Approbation de l'avenant de fusion et de prolongation à la Métropole Aix-Marseille-Provence des conventions d'adhésion relatives à la collecte et au traitement des déchets Papiers conclues avec l’éco-organisme Ecofolio

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille et Provence pour le financement de la construction de quatre logements "le Picoussin" situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule

Résumé

Approbation d'une Garantie d’Emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille Provence pour le financement de la construction de 4 logements "le Picoussin", situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule - 13830.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 14

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 21

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération de construction de 5 logements locatifs sociaux situés Lieu-dit Le Village à Mallemort, Rue Lamanon