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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Programme opérationnel FSE 2014-2020 - Attribution des aides FSE 2015-2018. Avenant à la convention 201505427

Résumé

Dans l’opération qui est conventionnée sur 3 ans, une action était prévue sur 2015. Celle-ci n’a pas pu être réalisée. De ce fait, le bénéficiaire demande son report à la dernière année de réalisation (2017) donc cette action est bien dans la période conventionnée.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de 3 logements pour le programme - 5 et 10 impasse Pasteur - à Grans

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de 3 logements pour le programme "5 et 10 impasse Pasteur" à Grans

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention tripartite pour la déclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité avec le comptable public et le fonds de solidarité

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur la parcelle cadastrée section B n° 523 sise Mas Neuf sur la commune d'Istres pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine à Istres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 8 logements pour le programme - Chemin des Tourbières - à Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et Ouest Provence Habitat pour la production de 8 logements pour le programme "Chemin des Tourbières" à Fos-sur-Mer.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la convention de mise en oeuvre du FISAC avec l'Etat et la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Approbation de la convention de mise en oeuvre du FISAC entre l'Etat, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Cornillon-Confoux.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Participation financière de la Métropole à des actions issues de la seconde programmation 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et approbation d'une convention-type

Résumé

Approbation de la participation financière de la Métropole à des actions issues de la seconde programmation 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence de la Métropole Aix Marseille Provence ainsi que la convention-type jointe en annexe entre la Métropole et les structures soutenues relative à l’octroi d’une subvention affectée à un objet particulier.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de carburant de type Gazole avec la Régie des Transports métropolitains, la Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône, RTM-Est Métropole et RTM-Ouest Métropole

Résumé

FOURNITURE DE CARBURANT "GAZOLE" CONSTITUEE PAR LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS, LA REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE RTM EST METROPOLE ET RTM OUEST METROPOLE

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements locatifs sociaux pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 109 logements pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.