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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération Chemin de Sarnègue à Saint-Chamas

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Famille et Provence pour l’opération Rue Lamanon à Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Famille et Provence pour l’opération Le Clos du Roure lot n°21 à Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération Le Panoramique à Lançon-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Néolia pour l’opération Avenue Jean Moulin à Pélissanne

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération concernant la réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l'échangeur Florian à Marseille (8ème, 9ème et 10ème arrondissements)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Razel-Bec / Gagneraud Construction / Eiffage Géni Civil / Eiffage Route Méditerranée relatif au tramway de Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au bail pour la location du Pavillon Imbert avec la Commune de Salon-de-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre conclue avec l’EPF PACA relatif à la prorogation de la durée de la convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d’une aide exceptionnelle à la société Crosslux au titre du projet de reprise partielle des activités de Nexcis et de création d’une ligne préindustrielle de production de vitrages photovoltaïques innovants à Rousset